CHAPITRE II
Le conseil d'administration

2.01 Nombre

2.02 Éligibilité

2.03 Durée des fonctions

2.04 Premier mandat

2.05 Vacances

2.06 Cessation de fonction

2.07 Élection

2.08 Rémunération

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Le conseil d'administration

2.01 Nombre

Les affaires de la corporation sont administrées par un conseil d'administraton composé de onze membres.

2.02 Éligibilité

Être membre régulier de la corporation.

2.03 Durée des fonctions

Les administrateurs sont élus pour un terme de deux années ou jusqu'à ce que leurs successeurs soient élus ou nommés.

Ils entrent en fonction à la clôture de l'assemblée au cours de laquelle ils ont été nommés ou élus, à moins d'une indication contraire.

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2.04 Premier mandat

Nonobstant l'article 2.03, pour l'élection des premiers administrateurs de la corporation, lors de la première assemblée générale de la corporation, cinq (5) des administrateurs seront élus pour un mandat de deux (2) ans, alors que les quatre (4) autres seront élus pour un mandat d'un (1) an de sorte que d'année en année seulement environ la moitié du conseil d'administration revienne en élection. Exceptionnellement, à sa première élection, la personne élue au poste numéro 10, le sera pour une période d'un (1) an et la personne élue au poste numéro 11, pour une période de deux (2) ans.

2.05 Vacances

S'il survient des vacances dans le conseil d'administration, les administrateurs peuvent y pourvoir en nommant aux places vacantes, pour le reste du terme, des membres réguliers.

Aussi longtemps que les administrateurs restés en fonction constituent un quorum, ils peuvent agir même s'il y a vacances dans le conseil d'administration.

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2.06 Cessation de fonction

Cesse d'être administrateurs tout membre qui offre par écrit sa démission au conseil d'administration.

2.07 Élection

L'élection des administrateurs a lieu lors de l'assemblée générale annuelle et tous les administrateurs dont le mandat prend fin se retirent; mais ils peuvent être réélus s'ils ont, du reste, les qualités requises. Tout administrateur démis de ses fonctions avant l'expiration de son terme par résolution adoptée à une assemblée générale spéciale est remplacé par une personne dûment qualifiée à la même assemblée ou à toute assemblée générale spéciale subséquente en procédant comme s'il s'agissait de l'élection annuelle des administrateurs. La personne ainsi élue reste en fonction pour le reste seulement du terme de l'administrateur destitué.

2.08 Rémunération

Les membres du conseil d'administration ne sont pas rémunérés pour leurs services comme tels.

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